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1. Présentation du site

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Création et directeur de la publication : Mathis Baur Zambaux - Paris - SIRET : 99131776900016

Hébergeur du site : Squarespace, Squarespace, Inc. 225 Varick Street New York, NY 10014, États-Unis

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site mathisbaurzambaux.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur. Le site a pour vocation de présenter le travail photographique de Mathis Baur Zambaux. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

3. Description des services proposés

Le site mathisbaurzambaux.com a pour objet de présenter le travail photographique de Mathis Baur Zambaux, photographe basé à Paris. Les informations figurant sur le site sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne constituent pas une offre contractuelle.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site mathisbaurzambaux.com (photographies, images, textes, éléments graphiques, logo, identité visuelle, structure, design, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Mathis Baur Zambaux. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de : Mathis Baur Zambaux . Toute utilisation non autorisée des photographies, notamment à des fins commerciales, promotionnelles ou numériques, constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

5. Limitations de responsabilité

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9. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD). Code de la propriété intellectuelle